Optimisation fiscale - évaluation économique

Les changements apportés ?  la réglementation fiscale vont dans le sens de limiter les possibilités d’optimisation fiscale. Ils ont un impact sur les décisions que les contribuables prennent aujourd’hui ou qu’ils prendront dans l’avenir. Néanmoins, les organes fiscaux ont d’ores et déj?  commencé ?  prendre une attitude différente lors des contrôles des opérations d’optimisation réalisées dans le passé. En principe, la clause générale introduite pour contourner la loi fiscale s’applique aux opérations réalisées après le 15 juillet 2016. Néanmoins, sa mise en place a sensibilisé les contrôleurs sur les objectifs et les motifs d’affaires dont se servaient les contribuables pour justifier leurs opérations, surtout celles de restructuration ou d’autres, apportant des avantages fiscaux.

Pendant la réunion organisée au Club des directeurs financiers, les experts de Crido Taxand partageront avec vous leurs expériences en la matière et présenteront leurs prévisions concernant les futures tendances des contrôles fiscaux liés aux restructurations d’affaires. Ils vous inciteront ?  partager vos réflexions sur la mise en question éventuelle, par les organes, des optimisations réalisées dans le passé. Est-ce que le directeur financier d’une société ayant activé la marque ou d’autres immobilisations incorporelles peut avoir la tête tranquille  aujourd’hui  ?

Intervenants :

Agnieszka Wnuk - Manager

Agnieszka est un conseiller fiscal. Elle se spécialise dans la thématique des impôts sur les sociétés, la restructuration et l’optimisation fiscale et dans le droit fiscal international. Elle participait en tant que conseiller ?  de nombreuses restructurations et transactions nationales et internationales.
Elle a commencé sa carrière de conseiller fiscal en 2008 dans une entreprise des  ? Big Four  ?. En 2012, elle a rejoint l’équipe fiscale de Crido Taxand.
Diplômée du droit ?  l’Université Jagellonne de Cracovie et de la faculté des Études internationales et politiques ?  la même université, elle a aussi fait des études ?  l’Université des Sciences Sociales ?  Toulouse dans le cadre du programme Erasmus, dans le domaine du droit fiscal international.
Elle a participé en tant qu’intervenante ?  différentes conférences concernant la problématique fiscale, par ex. ?  la 9ème et 10ème conférence nationale du droit fiscal qui se sont tenues ?  l’Université Jagellonne. Elle a animé des formations organisées par la Chambre de Commerce et d’Industrie France-Pologne et d’autres, organisées pour les participants du programme ACCA. Elle a co-animé des webinaires fiscaux organisés par Crido Taxand.
Auteur de publications dans la presse professionnelle et de commentaires publiés dans les média quotidiens.

Michał Szwed - Manager

Michał s’occupe de la thématique des prix de transfert depuis 2005 et il est devenu un vrai expert en la matière. Il a une vaste expérience dans la réalisation de projets nationaux et internationaux, tels que : structuration et mise en place de règlements internes au sein des groupes, élaboration de politiques des prix de transfert et de procédures internes de gestion de ces prix, élaboration de calculs des prix de transfert, soutien apporté au client lors des contrôles fiscaux, allocation des revenus ?  la filiale, analyses comparatives et évaluations. Il réalise des formations pour les personnes qui sont en charge des prix de transfert dans leurs entreprises. Il a commencé sa carrière dans l’équipe des prix de transfert au sein de PwC.
A part le soutien fourni ?  des fins de la planification des transactions futures, Michał a participé aussi ?  différents projets censés limiter les risques liés aux prix de transfert, tels que : audits des prix de transfert au sein de groupes, élaboration de stratégies visant ?  défendre les règlements réalisés par le contribuable, collecte de tous les documents nécessaires concernant les transactions non matérielles, élaboration de la documentation relative aux prix de transfert et ?  la justification du point de vue business des transactions réalisées.
Michał travaille surtout avec les clients représentant le secteur de l’énergie. Il a réalisé des projets pour les plus grands groupes représentant ce secteur en Pologne, en travaillant de façon étroite avec les équipes internes des clients. Il a aussi réalisé le consulting en faveur du secteur des services financiers (banques, fonds de placement) et d’entrepreneurs polonais qui se lancent ?  l’international.
Diplômé de la faculté des finances et de la comptabilité ?  la SGH [École supérieure de commerce] ?  Varsovie.

Partenaire :